Déposée le 1 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mr. JARDINAGE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRESCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mr. JARDINAGE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 4 RUE JEAN MOULIN,03410 DOMERAT - 03410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 265 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOISSEAU FREDERIC SAS Mr. JARDINAGE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 4 RUE JEAN MOULIN,03410 DOMERAT - 03410 - France.
La marque PRESCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284979.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESCOTT est expirée depuis le 1 avril 2014.
Mr. JARDINAGE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD PRO
SAS Mr. JARDINAGE DEVELOPPEMENT - 4 RUE JEAN MOULIN,03410 DOMERAT - 03410 - France - SIREN 440265734
M. BOISSEAU FREDERIC SAS Mr. JARDINAGE DEVELOPPEMENT - 4 RUE JEAN MOULIN,03410 DOMERAT - 03410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
– machine outils, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. – pompes (machines). – tondeuses (machines). – broyeurs (machines). – scies (machines). – motoculteurs (machines). – véhicules. – appareils de locomotion par terre. – moteurs pour véhicules terrestres. – tracteurs. – (quads).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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